RNA : W372002793 PUBLICATION : SHIMUL AHMED SIREN : 403854052
MENTIONS LÉGALES & REGISTRE DE TRANSPARENCE

REGISTRE D'INDEXATION

RegistreMentions Légales & Compliance
N° RNAW372002793
N° SIREN403854052
Directeur PublicationShimul Ahmed
HébergeurInterServer, Inc.
StatutExemption Commerciale Totale
AgrémentPréfecture Indre-et-Loire

Mentions Légales & Registre de Transparence

Dispositions Réglementaires, Identité Juridique et Transparence Institutionnelle

I. Identité Juridique & Éditeur du Portail

Le présent portail d'information est édité par l'association EQUILIBRE, organisme à but non lucratif régi par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.

Régisme Juridique : Association de Droit Français (Loi 1901)

Identifiant Répertoire National des Associations (RNA) : W372002793

Numéro SIREN : 403854052

Siège Social & Adresse Administrative : MAIRIE, 1 RUE GAMBETTA, 37210 VOUVRAY, FRANCE

Directeur de la Publication : Shimul Ahmed, en sa qualité de Président de l'Association EQUILIBRE.

Contact Éditorial : Courriel : shimulahmed2006kst@gmail.com | Téléphone : +33 9 91 74 94 35

II. Prestataire d'Hébergement Technique

L'infrastructure technique et l'hébergement du présent portail d'information sont assurés par la société :

Hébergement : InterServer, Inc. (PO Box 1707, Englewood Cliffs, NJ 07632, USA | +1 201-605-1440).

III. Transparence Financière & Exemption Commerciale

Le site est le portail d'information officiel de l'association EQUILIBRE, Association loi 1901, RNA W372002793. Cette plateforme remplit exclusivement des objectifs d'utilité publique, est exempte de toute fonction commerciale et ne propose aucun service ou bien marchand.

L'ensemble des ressources collectées par l'association au titre des cotisations, dons ou subventions publiques est réinvesti dans sa totalité dans la réalisation de ses objets statutaires non lucratifs, notamment la gratuité et le développement des programmes Sport-Santé et des stages jeunesse à Vouvray.

IV. Propriété Intellectuelle & Protection des Données (RGPD)

Tous les contenus textuels, rapports d'activité, fiches pédagogiques et photographies de groupes documentaires présentés sur ce site sont la propriété exclusive de l'association EQUILIBRE ou sont utilisés avec l'autorisation formelle de leurs ayants droit. La reproduction des fiches éducatives est autorisée sous réserve de la mention explicite de la source et d'un usage strictement non commercial.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données personnelles vous concernant. Pour exercer ce droit, adressez votre demande par courriel au secrétariat : shimulahmed2006kst@gmail.com.